PRAT CÝSAÝLLER le MANUEL CPour De AUSLAENDER DROIT ÉTRANGER
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- le mariage, le verloebnis, la descentte
a)
une personne turque et une personne étrangère et aussi deux personnes étrangères peuvent fermer le mariage en Turquie devant l'officier d'état civil personnellement et avec la présence simultanée et dans le présent de deux témoins. L'homme possédant la même nationalité et femme pouvoir par leur consulat général le mariage fermer, s'il considère ses dispositions juridiques nationales valables. Si les personnes étrangères de la langue turque ne sont pas puissantes, un interprète est obligé. Puisque Turc acquiert la femme étrangère mariant la nationalité turque, la nouvelle carte de carte d'identité et le document de mariage lui sont donnés. Les informations sur les apatrides et réfugiés à des autorités de police sont considérées comme peuvent devant l'officier d'état civil turc le mariage les fermer allant et ainsi.
L'homme possédant la nationalité turque et femme ou l'homme turc et étranger et la femme peuvent à l'étranger, où ils sont résidants que mariage ferme. Ainsi que l'homme turc et étranger et la femme peuvent pouvoir dans le consulat turc le mariage fermer. Les mariages mis en oeuvre devant les autorités étrangères sont en un mois le consulat turc, dans la place de mariage se trouvent communiquer. Les affaires sur un mariage sont soumises au droit de la place, où le mariage est fermé. Par conséquent être étranger en vigueur fermée mariage être aussi la Turquie valable, même elle turque juridique dispositions pas valable est. b)
les dispositions juridiques turques sur le verloebnis n'ont pas de différences avec les dispositions juridiques allemandes sur un verloebnis.
Dans le droit turc aussi, le verloebnis est relatifs au droit de la famille et verweigbarer contrat formfreier sur l'acceptation celui avant que bien que le partenaire a promis d'accepter ensemble le mariage, peut aucune plainte sur cela être élevé. Toutefois, avec un retrait sans fond, l'autre partenaire a et/ou ses parents ont une exigence sur des dommages-intérêts et la reprise des cadeaux fiancerde.
La capacité et des conditions SES sont soumises aux différents droits nationaux des partenaires. Pour les effets le verloebnis est le droit commun des partenaires zur anwendung. si les partenaires différente nationalité possède, le droit turc est zur anwendung. c)
le Ehelichkeitserklaerung est soumis au droit national du père, s'il manque, le droit national de la mère, même si il manque, le droit national de l'enfant. Les relations personnelles et financières entre l'enfant unehelichen et la mère est soumis au droit national de la mère qui est soumise relations personnelles et financières entre l'enfant unehelichen et le père au droit national du père.
Les conditions et la capacité sur l'adoption sont soumises au droit national particulier des partis qui est soumise à des effets de l'adoption le droit national le adopté (l'acceptation). Sur
la fortune de mariage, les conjoints peuvent fixer un des droits nationaux de la place, où ils sont résidants ou où ils ont fermé le mariage. Dans le cas du Nichtfestlegens, pour la fortune de mariage, le droit national commun étant en vigueur au moment du mariage vient à l'application, s'il manque, est le droit commun de la place, où elle résidant être, si lui aussi manque, est le droit de la place, où la fortune de mariage existe, applicable. S'il faut appliquer le nouveau droit après le mariage pour les conjoints, les conjoints dans l'hypothèse qui reste les droits du troisième sous une réserve, sont soumis au nouveau droit.
La naissance et le décès des étrangers sont constatés sur demande par le bureau de l'état civil et sûrs dans un dossier sonderen.
Le contrat de 1958 sur l'amélioration des affaires relatives aux choses personnelles et le contrat de 1967 sur les Verleichterung des affaires relatives au mariage à l'étranger sont aussi en Turquie dans une force. Pour les ressortissants d'un État qui est le Beisitzenderstaat du comité sur les choses de personnel internationales, la disposition avec le numéro 3 du contrat sur les Informat.onsverkehr internationaux est applicable.
La modification de la loi sur le fait que les fonctionnaires turcs avec les étrangers ne peuvent pas fermer de mariage, a été écartée par la Cour constitutionnelle. Les seuls membres des forces armées turques ne peuvent pas fermer de mariage avec les étrangers. Toutefois, cette disposition a été modifiée également. Le mariage entre le membre des forces armées turques et les étrangers requiert le consentement officiel.
Hacý Ali Özhan
hacialiozhan@mynet.com
Not:German-Deustch:PRAKTÝSCHER HANDBUCH FÜR DÝE AUSLÄNDER Ausläderrecht-
1.Einführng
2.allgemeiner Blick auf das türkischen Rechtssystem
3.Burgerrecht
4.Das Klagerecht und die an der Klage zu leistende Sicherung des Ausländers
5.Die Anerkennung der gerichtlichen und schiedsrichterlichen Entscheidungen
6.PERSONENRECHT
7.Yabancýnýn taþýnmaz edinmesi
8.Dernek, Sendika ve Sosyal güvenlik
9.ERZIEHUNGSRECHT
10.HANDELSRECHT
11.Joint Venture Vertrag
12-Europavertrag und individuelles Antragsrecht
13-Die Eheschliessung, das Verlöbnis, Die Abstammung
14-Ehescheidung, Die elterliche Sorge, Unterhaltspflicht, Schadenersatz
15-Strafrecht