PRAT CÝSAÝLLER le MANUEL CPour De AUSLAENDER DROIT ÉTRANGER
droit du citoyen Conformément
à notre Loi Fondamentale, celui, avec l'État turc la relation sur la nationalité est a, Turc. Les enfants qui est à l'intérieur du pays ou à l'étranger du père turc ou de la mère hrvorgegangen turque, possèdent la nationalité turque à partir de la naissance. La nationalité turque après le lieu de naissance et la descente aussi bien qu'après l'adoption, du mariage ainsi qu'après modification d'état civil acquis p. ex.: Si Turc cède la femme étrangère fermant un mariage sa volonté sur l'acquisition de la nationalité turque lors du mariage, ou avec ce mariage sa ancienne nationalité perd, est apatride ou, l'acquiert par ce mariage la nationalité turque. Si le mariage devant les autorités étrangères compétentes est fermé, Turc doit communiquer la femme étrangère fermant un mariage en un mois après le mariage sa volonté sur l'acquisition de la nationalité turque aux autorités turques compétentes. Si
un enfant ressorti unehelich d'une mère étrangère acquiert la nationalité turque par les Ehelichkeitserklaerung qui vient la constatation de la paternité et la reconnaissance de la paternité avec un père turc dans une relation de tige, à partir de la naissance. Si
le père des anciens enfants de celui est indéterminé la nationalité turque et avec Turc la mère acquise mourant ou, ou le père ou l'enfant est apatride, ainsi que si la mère possède la garde, ces enfants acquièrent la nationalité turque de façon dépendante de leur mère. Toutefois, les enfants qui n'ont pas achevé une 18ème année, acquièrent acquièrent de façon dépendante dans le cas de l'acquisition de la nationalité turque leur le père de leur père la nationalité turque. La nationalité turque les femmes acquises par le mariage peuvent dans trois années après la fin du mariage dans les circonstances qu'ils pouvoir encore posséder l'ancienne nationalité ou pouvoir cette nationalité acquérir encore qui quittent une nationalité turque.
Les anciens enfants unvolljaehrigen de la mère qui a perdu par le mariage avec un étranger la nationalité turque, perdent la nationalité turque dans les circonstances que leur père mourant, indéterminés ou apatrides sont, de façon dépendante de leur mère. Lorsque l'enfant est plus grand que 15 ans perdre de la nationalité turque est valable à sa demande écrite. Si les enfants seront apatrides après la perte de la nationalité turque, ils restent Turc.
L'enfant qui est ressorti du père turc et d'une mère étrangère, possède la nationalité turque. Il n'est pas important, où il est né à quel point il est vieux s'il a vécu en Turquie. L'enfant porte la nationalité turque dans ce cas à partir de la naissance. Puisque
l'enfant né en Turquie n'acquiert pas la nationalité turque à cause de la paternité ou de la maternité, donc; des Z. B:seine parents sont perdus ou le sont unbesitmmt, où ils sont, sont en vigueur en tant que Turc.
La Turquie a adhéré au contrat de 1968 sur les informations mutuelles concernant la naturalisation et au contrat de 1975 sur la réduction des apatrides. Ces contrats sont exécutables en Turquie. Si
un étranger qui est majeur conformément à son droit national ou est majeur conformément au droit turc dans le cas des Haimatlosigkeit, est résidant au moins 5 ans en Turquie, il par ses attitudes a confirmé qu'il veut vivre en Turquie, a des connaissances suffisantes sur la langue turque, a le revenu ou une profession qui est unterhaltspflichtig pour ceux subsistance automatiquement et les personnes, fuerwen lui, est allant, ainsi que que sainement et la bonne conduite a, naturalise peut par la décision du Conseil de ministres devenir.
Plainte peut être déposée contre toutes les décisions de l'administration concernant la nationalité turque. Si
la personne en question n'insère pas de contradiction contre une décision d'une organe d'administration en un mois à partir de la distribution de la décision, cette décision devient ayant force de loi. Il
est aussi très important dans beaucoup de secteurs, telle que la nationalité des personnes juridiques est constatée. Lors de la constatation de la nationalité des personnes juridiques, on désigne le siège d'administration de la personne juridique et dab droit de justification comme règle de base.
Hacý Ali Özhan
hacialiozhan@mynet.com
Not:German-Deustch:PRAKTÝSCHER HANDBUCH FÜR DÝE AUSLÄNDER Ausläderrecht-
1.Einführng
2.allgemeiner Blick auf das türkischen Rechtssystem
3.Burgerrecht
4.Das Klagerecht und die an der Klage zu leistende Sicherung des Ausländers
5.Die Anerkennung der gerichtlichen und schiedsrichterlichen Entscheidungen
6.PERSONENRECHT
7.Yabancýnýn taþýnmaz edinmesi
8.Dernek, Sendika ve Sosyal güvenlik
9.ERZIEHUNGSRECHT
10.HANDELSRECHT
11.Joint Venture Vertrag
12-Europavertrag und individuelles Antragsrecht
13-Die Eheschliessung, das Verlöbnis, Die Abstammung
14-Ehescheidung, Die elterliche Sorge, Unterhaltspflicht, Schadenersatz
15-Strafrecht