La ligue des 4AS a été crée en 1972. Elle était constituée de quatre équipes, soient les Quatre AS (Pique, Trèfle, Carreau et Cœur). Au fil des années, une autre équipe s’est rajoutée à la ligue mais le nom de la ligue est toujours resté celui des 4AS.

0.2 Constitution

De façon à bien gérer la Ligue, la Ligue des 4AS a créé sa propre constitution. Cette constitution a été mise à jour au fil des années de façon à refléter les nouveaux règlements et ainsi que de promouvoir l’esprit d’équipe et de plaisir.

0.3 Mise à Jour

La mise à jour de la constitution est la responsabilité du Secrétaire de l’exécutif. Tout amendement doit être approuvé par le comité ou à l’assemblée générale avant d’être inclus dans la constitution.

1. Interprétation

Cet article énumère les termes légaux qui sont utilisés tout au long du document ainsi que la manière de les interpréter :

1.1 Association :

Association sportive 4 AS de Gatineau, section Gatineau

1.2 Ligue :

Ligue de hockey 4 AS

1.3 A.C.H.A :

Association Canadienne de Hockey Amateur

1.4 Comité de discipline :

Le comité de discipline de la ligue

1.5 Exécutif :

L’exécutif de la ligue de hockey des 4AS

1.6 F.Q.H.G :

Fédération du Québec de Hockey sur Glace

1.7 Membre :

Un membre en règle de l’association sportive 4 AS de Gatineau, secteur Touraine

1.8 R.S.S.Q :

Régie de la Sécurité dans les Sports du Québec

2. Objectifs

Le présent document doit être interprété en conformité avec les objectifs de la ligue qui sont de :

2.1 Organiser et gérer un programme d’athlétisme pour les membres de la communauté de 30 ans ou plus dans un esprit de compétition amicale

2.2 Favoriser la récréation et le plaisir des membres.

2.3 Préserver l’idéal de l’amateurisme.

2.4 Promouvoir l’esprit d’équipe

2.5 Décourager toute forme de violence au hockey

2.6 Promouvoir la participation au hockey comme activité physique plutôt que l’appât de la victoire

2.7 Promouvoir le développement de l’aspect social et humain des membres

3. Règlements Généraux

3.1 A.C.H.A. et F.Q.H.G

Les règlements édictés par L’A.C.H.A et par la F.Q.H.G. font partis des présents règlements. Il est cependant à souligner que les articles du présent document auront priorité seulement dans les cas où ils établissent des règles plus strictes.

4. L’exécutif

4.1 Administration

La ligue est administrée par un exécutif composé d’un président, d’un secrétaire, d’un trésorier , d’un responsable des réservistes et des gérants de chaque équipe.

4.2 Élections

Le nouvel exécutif est élu à chaque année à la fin de la saison de hockey au cours d’une assemblée générale convoquée par l’exécutif

4.3 Droit de Vote

Seuls les membres en règle avec l’association ont droit de votes

4.4 Éligibilité

4.4.1 Nul ne peut être membre de l’exécutif s’il n’est pas un membre en règle de l’association

4.4.2 Tout membre qui songe à se faire élire au sein de l’exécutif doit être présent lors de l’élection ou indiquer clairement son intention dans une lettre dûment signée par lui et donnée au secrétaire en poste

4.5 Convocation

Les réunions de l’exécutif sont convoquées par le président, le secrétaire ou le trésorier

4.6 Présidence des réunions

Les réunions de l’exécutif sont dirigées par le président et, en son absence, par le secrétaire et, en l’absence de ce dernier, par le trésorier.

4.7 Remplaçants

4.7.1 Si un gérant d’équipe ne peut assister à une réunion de l’exécutif, il peut se faire remplacer par le capitaine de son équipe

4.7.2 Les autres membres de l’exécutif ne peuvent pas se faire remplacer

4.8 Mandat des membres de l’exécutif

4.8.1 L’exécutif demeure en fonction jusqu’à l’élection du nouvel exécutif

4.8.2 Le mandat d’un gérant d’équipe est de deux ans.

4.8.3 Un membre ne peut solliciter plus de deux mandats de gérance consécutifs

4.8.4 Si, lors de l’élection, moins de 5 membres posent leur candidature aux postes de gérant d’équipe, le comité exécutif peut suspendre l’application du règlement 4.8.3 pour la saison et ainsi permettre à un membre de poser sa candidature pour un nouveau mandat

4.9 Vote

4.9.1 Chaque membre en règle à droit de vote aux assemblées générales

4.9.2 À une réunion de l’exécutif, le vote est pris de la manière indiquée par le président ou par son remplaçant et la majorité simple (50% plus 1) l’emporte. Chaque membre de l’exécutif a un droit de vote, sauf que le président a droit à un second vote s’il y a égalité

4.9.3 Le président peut, en tout temps, utiliser son droit de veto pour bloquer une résolution de l’exécutif qui va à l’encontre de la philosophie de l’association ou du bien‑être de la Ligue

4.10 Absence

4.10.1 Un membre de l’exécutif qui manque plus de trois réunions consécutives peut être remplacé à son poste par un autre membre en règle de la Ligue choisi par les autres membres de l’exécutif

4.10.2 L’exécutif peut remplacer un des ses membres si celui ci manque trop de réunions ou s’il n’accomplit pas son travail de façon satisfaisante.

4.11 Formation des équipes

4.11.1 Au début de la saison, les équipes sont formées par l’exécutif selon des modalités déterminées par l’exécutif

4.11.2 Lorsqu’un joueurs quitte la Ligue (suite à un abandon ou à une expulsion), il sera remplacé par le joueur réserviste qui a le plus d’ancienneté et qui est d’un calibre au moins égal

5. Membre en règle

5.1 Conditions

Pour devenir membre en règle, un joueur de hockey doit :

a) être membre actif de l’association 4 AS ‑ secteur Gatineau

b) Avoir trente (30) ans au 31 décembre de la saison en cours (25 ans pour les gardiens substituts)

c) Avoir signé son contrat avec l’association avant sa première partie. Tout membre ou individu désirant devenir membre étant dans l’impossibilité de signer son contrat avant la formation des équipes doit signifier son intention auprès d’un gérant ou du responsable des remplaçants.

d) Avoir payé ses frais d’inscription (voir l’article 6.2 )

5.2 Critères de Priorité pour les Nouveaux Joueurs

a) Celui qui était membre de l’association l’année précédente

b) tout ancien membre de l’association. Un ancien membre de l’association est défini comme étant un joueur ayant évolué pendant trois saisons consécutives ou plus dans la ligue de hockey. Note: un ancien membre se verra accorder une priorité supérieure lors de la sélection de joueur régulier pour le niveau de calibre désiré

c) tout réserviste de l’année précédente ayant joué plus de 10 matchs comme réserviste. Note: un ancien réserviste se verra accorder une priorité supérieure lors de la sélection de joueur régulier pour le niveau de calibre désiré

d) tout réserviste de l’année précédente ayant joué moins de 10 matchs comme réserviste. Note: un ancien réserviste se verra accorder une priorité supérieure lors de la sélection de joueur régulier pour le niveau de calibre désiré

e) Nouvelle inscription (ami, journal, référence, etc)

***** NOTE *****

TOUT joueur /réserviste devra être inscrit sur la liste de joueurs réguliers ou réservistes au début de la saison sinon celui-ci se verra perdre sa priorité lors de la formation des équipes. Si un joueur est incapable de se présenter lors des matchs pré-saison, il devra en avertir un membre de l’exécutif qui en fera part au Secrétaire.

5.3 Joueurs de calibre supérieur

Celui qui a déjà joué dans une ligue de hockey intermédiaire, senior ou professionnel peut devenir un membre en règle seulement deux ans après la fin de sa dernière saison dans l’une de ces ligues

6. Frais de Saison

6.1 Montant

Les frais de saison sont déterminés par l’exécutif de la ligue au début de chaque saison de hockey

6.2 Paiement

Chaque membre devra payer les frais de la saison la journée de l’inscription en utilisant une des méthodes suivantes :

a) Un chèque couvrant le montant total en date du jour de l’inscription;

b) Trois chèques : un daté le jour de l’inscription et les deux autres post‑daté pour les deux mois suivant le mois de l’inscription

6.3 Réservistes

6.3.1 Pour jouer, les réservistes devront payer, et ce à chaque partie, un montant qui sera fixé par le comité avant le début de chaque saison. En vigueur depuis la saison 2006/2007, le coût est fixé à 10$ par partie pour un joueur et à 5$ pour un gardien de but.

6.3.2 Les réservistes sont des membres en règles puisqu’ils paient les frais de l’association

6.3.3 Un membre n’ayant pas signé de contrat en début d’année pourra être assigné comme réserviste au gré du comité exécutif.

7. Conduite des parties

7.1 Équipement

L’équipement de chaque joueur doit être conforme aux règlements de la FQHG, l’ACHA et de la RSSQ

7.2 Jouer en état d’ébriété

Il est strictement défendu de jouer au hockey dans quelque état d’ébriété que se soit. Si un membre de l’exécutif ou un gérant d’équipe s’aperçoit d’une anomalie, il doit aviser immédiatement les officiels

7.3 Absence des joueurs

À la demande du gérant ou d’un membre de l’exécutif, un joueur qui ne prévient pas de son absence se verra décerner un avertissement verbal en plus d’une amende de $10 par infraction d’absence puis un avertissement écrit et finalement une suspension

7.4 Début et Fin

7.4.1 Chaque partie débute cinq minutes après l’heure et se termine dix minutes avant l’heure, au son du cadran

7.4.2 Les équipes commencent la partie du côté opposé à leur banc

7.5 Périodes

Chaque partie comprendra deux périodes de 20 minutes, avec changement de côté entre les périodes

7.6 Classement des équipes

L’attribution des points au classement général de la ligue se fera selon la liste suivante :

a) 2 points pour chaque période gagnée

b) 2 points pour chaque partie gagnée

c) 1 point pour chaque période annulée

d) 1 point pour chaque partie annulée

Une équipe peut accumuler un maximum de 6 points par partie. L’équipe qui aura marqué le plus de buts dans une période sera déclarée gagnante de cette période. L’équipe qui totalisera le plus de buts dans une partie sera la gagnante de cette partie.

7.7 Chronométrage

7.7.1 Le chronomètre ne doit pas être arrêté au cours de la partie

7.7.2 Nonobstant ce qui précède, durant le calendrier régulier, la dernière minute de la première période et les 2 dernières minutes de la deuxième période de la partie seront chronométrées

7.8 Feuilles de statistiques

7.8.1 L’arbitre et les gérants doivent vérifier et signer la feuille de statistiques après chaque partie.

7.8.2 Aucun changement ne pourra être apporté sur la feuille de statistiques pendant ou après la partie sauf par l’arbitre

7.9 Partie Gagnée par défaut

7.9.1 Une équipe doit avoir, au début de la partie, un minimum de six joueurs (6) habillés incluant le gardien

7.9.2 Lorsqu’une équipe n’a pas le minimum de joueurs, les deux équipes se mettent d’accord pour renflouer l’équipe qui n’a pas le minimum de joueurs et jouer la partie quand même.

7.9.3 Le temps maximum alloué avant de déclarer une équipe gagnante par défaut sera de quinze minutes après le début de l’heure

7.9.4 Une partie gagnée par défaut se termine 2 ‑ 0 (1 ‑ 0 pour chaque période)

7.9.5 Les points alloués à l’équipe qui gagne par défaut n’sont pas attribués à un joueur

7.9.6 La partie ne comptera pas pour la moyenne des gardiens de but

8. Gardiens / Joueurs et Substituts

8.1 Liste des Réservistes

8.1.1 Chaque année, si besoin est, l’exécutif devra constituer une liste de gardien et de joueurs substituts. Tout joueur sur la liste sera classé selon une entente de l’exécutif (A+, A, B+, B, C+, C). Un joueur réserviste pourrait être réévalué à la demande d’un gérant

8.1.2 Cette liste pourra comprendre des gardiens de moins de 30 ans mais d’au plus 25 ans

8.1.3 Aucun nouveau réserviste ne sera éligible après la fin de la deuxième saison

8.2 Absence d’un gardien régulier:

8.2.1 Une équipe dont le gardien de but régulier est absent doit utiliser le gardien de l’équipe inactive, si celui‑ci n’est pas disponible, elle peut utiliser un des gardiens inscrits sur la liste des gardiens substituts.

8.2.2 Dans le domaine du possible, on essaiera de remplacer un gardien par un autre de même calibre.

8.2.3 Si un gardien est absent au début de la partie, l’équipe à 2:00 minutes de pénalité pour avoir retarder la partie et elle a 10 minutes pour habiller ou trouver un autre gardien sinon l’autre équipe gagne la première période. S’il n’a toujours pas de gardien après la première période l’autre équipe gagne la partie.

8.3 Gardien Blessé

8.3.1 Si au cours d’une partie, un gardien est blessé, la procédure suivante s’applique

a) avec 20 minutes ou plus à jouer dans la partie, le gardien sera remplacé par un joueur du club et il aura 10 minutes pour le faire

b) s’il reste moins de 20 minutes, la partie sera arrêtée et les points seront attribués selon les modalités établies

8.4 Moyenne des gardiens

Elle sera calculée par rapport à toutes les parties qu’il aura jouées indépendamment de l’équipe avec laquelle il jouait

8.5 Calibre des nouveaux gardiens

Tout nouveau gardien qui se joint à la Ligue sera sous une période de probation pour une période de deux mois. Il est entendu que tout nouveau gardien doit être d’un calibre équivalent à la moyenne des autres gardiens de la Ligue.

8.6 Absence de joueurs, utilisation de joueurs et liste de réservistes.

8.6.1 Tout gérant qui prévoit être à court de joueurs pour la partie, peut faire une demande au responsable des réservistes, pour un joueur de la liste de réserve. Le président ou son représentant choisira un remplaçant d’un calibre égal ou inférieur au joueur à remplacer.

8.6.2 La liste qui a été crée lors de la formation des équipes sera utilisée à cette fin.

8.6.3 Un joueur suspendu peut être remplacé par un calibre équivalent ou inférieur

8.6.4 Tout joueur qui prévoit être absent devra communiquer aussitôt que possible et au minimum deux heures avant le début d’un match avec le responsable des réservistes de façon à permettre à celui-ci de trouver un remplaçant du même calibre. Sinon, le joueur sera pénalisé financièrement (voir article 7.3). Les fonds seront gérés par le trésorier.

8.6.5 Tout joueur s’absentant durant le match de la finale doit être remplacé par un joueur de calibre équivalent du club qui ne participe au dernier match.

9. Punitions et règles de jeu

9.1 Remarques préliminaires

9.1.1 Le but de cet article est d’adapter les règles de L’ACHA aux circonstances particulières à la Ligue des 4 AS, notamment:

· aucun arrêt de l’horloge

· aucune mise en échec

· esprit sportif en tout temps.

9.1.2 Seul un capitaine ou un adjoint présent sur la glace a le privilège de demander à l’arbitre une interprétation des règles de jeu appliquées au cours de la joute.

9.1.3 L’arbitre fera rapport au président à chaque fois qu’une d’inconduite ou punition de match est décernée

9.1.4 Dans le présent article, le terme EXAMEN DU CAS PAR LE COMITÉ DE DISCIPLINE veut dire que le comité de discipline se réunira pour étudier les événements entourant la ou les infractions et pourra décerner une punition ou augmenter celle qui a déjà été décernée par l’ arbitre.

9.1.5 Les joutes de suspensions s’appliquent à la saison régulière, séries éliminatoires et aux finales

9.2 Punitions

9.2.1 Mineure :

La première et deuxième : 2 minutes.

La troisième : 2 minutes plus expulsion du match et une joute de suspension automatique

Si la troisième punition est une anti‑sportive, la joute de suspension ne s’applique pas.

Récidive : 1 joute de suspension ainsi qu’un examen du cas par le comité de discipline

9.2.2 Majeure :

Première : 5 minutes

Deuxième : 5 minutes et extrême inconduite.

9.2.3 Inconduite :

Première : Expulsion du match (10 minutes à la fiche du joueur), 1 joute de suspension et examen du cas par le comité de discipline

Récidive : Expulsion du match (10 minutes à la fiche du joueur), 3 joutes de suspension et examen du cas par le comité de discipline

9.2.4 Extrême inconduite :

Première : Expulsion du match (10 minutes à la fiche du joueur), 3 joutes de suspension et examen du cas par le comité de discipline.

Récidive : Expulsion du match (10 minutes à la fiche du joueur), 5 joutes de suspension et examen du cas par le comité de discipline

9.2.5 Inconduite grossière :

Expulsion du match (10 minutes à la fiche du joueur) , 3 joutes de suspension et examen du cas par le comité de discipline

Récidive : expulsion du match (10 minutes à la fiche du joueur) 5 joutes de suspension et examen du cas par le comité de discipline

Des punitions d’inconduite grossière seront imposées lorsqu’une personne se conduit de façon telle à tourner la joute en dérision

9.2.6 Punition de match :

5 minutes servies par un joueur sur la glace, expulsion du match et examen du cas par le comité de discipline

9.2.7 Expulsion du match :

Le joueur qui est expulsé du match doit :

C) quitter la patinoire sans parler aux arbitres et aux joueurs de la joute en cours ;

D) se retirer dans la chambre de son équipe, porte fermée et ce jusqu’à la fin de la joute;

E) le comité de discipline imposera une suspension additionnelle à tout joueur qui est expulsé et qui ne se conforme pas à cet article

9.2.8 Suspension déterminée :

Interdiction de participer à des matchs de la Ligue pour une période de temps déterminée. La suspension peut être automatique ou fixée par le comité de discipline.

9.2.9 Suspension indéterminée :

La suspension indéterminée est imposée par le comité de discipline à tout joueur qui pose un acte qui porte préjudice à la Ligue et au sport. Le comité de discipline imposera au joueur fautif une suspension déterminée et exigera du joueur des excuses écrites. Si le joueur n’a pas fait parvenir ses excuses au Président avant la fin de sa suspension déterminé, il sera automatiquement expulsé de la Ligue.

9.2.10 Expulsion de la Ligue :

a) tout joueur qui est expulsé perd son statut de membre.

b) l’admission à la Ligue d’un joueur expulsé devra être approuvée par le comité de discipline.

9.3 Liste des règles de jeu de L’ACHA

Le présent article est un résumé des infractions telles qu’énoncées dans le livre des règles de jeu officielles du hockey de L’ACHA. Il a pour but de renseigner les joueurs. Le comité de discipline et les arbitres rendront leurs décisions en se basant sur le livre de L’ACHA

Article 47: Abus envers les officiels et autre inconduite

Est passible d’une mineure tout joueur qui conteste les décisions d’un officiel durant la joute ou qu’il a une conduite anti‑sportive est passible d’une inconduite tout joueur qui utilise un langage ou gestes obscènes persiste à discuter une décision d’un officiel envoie la rondelle hors de portée d’un officiel ne se rend pas immédiatement au banc de punition

Article 48 : Ajustement de l’équipement

Est passible d‘une mineure tout joueur qui retarde la joute pour ajuster une pièce d’équipement

Article 49 : Tentative de blesser ou blessure délibérée

Les infractions suivantes sont inclues dans cet article donner des coups de tête ou de patin

saisir le protecteur facial d’un adversaire donner un six pouces, darder ou cingler avec force faire un double échec au-dessus des épaules

Article 50 : Donner de la bande et mise en échec

Mineure ou majeur selon le degré de violence de l’impact

Article 51 : Bâton brisé Tout joueur qui joue avec un bâton brisé est passible d’une mineure

Article 52 : Assaut:Tout joueur qui s’élance vers, saute sur ou assaillie un adversaire est passible d’une mineure

Article 53 : Mise en échec par derrière

Mineure ou majeure selon la gravité

Article 54 : Double‑échec

Mineur ou majeur selon la hauteur du bâton

Article 55 : retarder la joute

Article 56 : Donner du coude ou du genou